Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWALL
Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures

Numéro de dépôt :
934598
Date de dépôt :
07/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOFTWALL

Déposée le 7 octobre 1975 par Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFTWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures domicilié(e) (soc. an.), 5, boulevard Saint-Jean, Beauvais. - France.

La marque SOFTWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOFTWALL est expirée depuis le 7 octobre 1985.

Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures a également déposé les autres marques suivantes : SAVERNE , CERDAGNE , LISIEUX , MENTON , VARIATION , CLUB EDITION , CLUB EDITION France Tapis , ARVOR , CABOURG , DIADEME


Manufacture Francaise de Tapis et Couvertures - (soc. an.), 5, boulevard Saint-Jean, Beauvais. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Inscription - Changement de dénomination n°113959 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°113950 - Publication au BOPI

Tentures murales textiles, revêtements muraux textiles;tentures murales et revêtements muraux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.